Rejoindre la SCI Le Hameau de Brangoulo
Rejoindre la SCI c’est devenir copropriétaire de Brangoulo et mettre des fonds à sa disposition pour continuer à restaurer le Hameau. Cette page décrit la manière dont cette SCI est structurée, ses règles de fonctionnement.
La SCI Le Hameau de Brangoulo a pour vocation d’administrer le foncier bâti et non bâti de Brangoulo.
Elle lève et emprunte des fonds auprès de ses associés pour restaurer le hameau et créer des surfaces locatives. Elle définit les usages possibles. Enfin, elle met ses espaces à disposition des usagers de Brangoulo. Aujourd’hui, elle le fait sous la forme de conventions d’occupation précaires. Elle n’offre pas de bail de droit commun.
Les statuts
Ils régissent le fonctionnement « légal » de la SCI : ils fixent les règles d’achat et de transmission des parts sociales, définissent les pouvoirs confiés à ses associés et à sa gérance.
Les statuts laissent un pouvoir étendu à la gérance, dont les règles de fonctionnement sont fixées dans un règlement intérieur. Le pouvoir des associés réside quant à lui dans l’élection et la révocation de la gérance, l’approbation des comptes, l’admission de nouveaux associés. Les associés se réunissent a minima une fois par an.
Au centre du diagramme, mais absente des statuts, la personne Source. Il s’agit de l’initiateur du projet, celui qui a pris les risques nécessaires à son démarrage (Alex à Brangoulo). Il peut être consulté par la gérance pour lui assurer, par exemple, qu’une stratégie est conforme à la vision qu’il porte et à la finalité du projet : proposer un lieu de coopération résilient à tous les niveaux.
La gérance
La gérance administre la SCI au jour le jour. C’est elle qui a le pouvoir d’engager la Société auprès de ses usagers et de ses fournisseurs pour mettre en oeuvre les stratégies validées par la collectivité des associés. Elle s’assure de limiter les frictions dans les usages possibles à Brangoulo, veille à la santé économique et financière de la Société, etc. Elle coordonne les principaux leads du projet :
Gestion administrative / Accueil / Développement de l’offre d’occupation / Communication
Le Réglement Intérieur régit le mode de fonctionnement de la Gérance.
NB : le RI de la SCI n’est pas le RI des Usagers, mais bien celui qui régit la vie sociétaire des associés entre eux. Il n’a pas vocation à fixer des règles de vivre ensemble à Brangoulo.
La détention actuelle du capital
Initialement, nos premiers statuts bridaient la détention de parts dans la SCI afin de maintenir artificiellement un équilibre de pouvoir.
La réforme de 2023 a fait évoluer cette structuration en retirant du pouvoir aux associés pour confier l’essentiel du pouvoir à une gérance élue. Cette libération de l’enjeu de pouvoir rattaché à la détention de parts a permis une capitalisation de l’essentiel de la dette envers les fondateurs, permettant un bilan comptable plus équilibré, et nourrissant notre souhait de limiter la spéculation. Ainsi, nous pourrons émettre des parts sociales à mesure de l’augmentation de la valeur marchande de Brangoulo afin de conserver une valeur unitaire des parts relativement stable : le gâteau grossit (inflation immobilière, valorisation du hameau par sa restauration), nous choisissons d’augmenter le nombre de parts plutôt que d’augmenter la valeur des parts.
Total : 406.800 € au 01/01/2024.
L’essentiel du capital est détenu début 2024 par la famille fondatrice : Alex, Stéphanie et leurs enfants Jules et Augustine.
NB : comme le stipule le RI de la SCI, les associés s’engagent à tendre vers un équilibrage dans la détention des parts sociales de la Société, notamment par la capitalisation d’une partie des redevances d’occupation pour les associés résidents.Revendre ses parts
Comme dans toute Société, il est possible de revendre ses titres / parts / actions à un tiers, déjà associé ou non. Cette procédure doit faire l’objet d’un accord de la collectivité des associés, conformément aux dispositions statutaires. L’achat de parts est assorti d’un délai de 36 mois après acquisition pour faire valoir ce droit. Les parts doivent donc être détenues au moins 3 ans.
Il n’est pas toujours facile de trouver preneur, qui plus est lorsque ce dernier doit être accepté par les autres associés. Pour permettre un départ plus aisé, le Règlement Intérieur de la SCI prévoit un fond de réserve pour permettre à la Société de racheter leurs parts aux personnes pressées de récupérer leur apport. Ce fond est alimenté grâce aux apports non investis des associés et aux excédants d’exploitation. Il est doté après le fond de réserve pour travaux urgents et/ou planifiés.
Devenir résident associé
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A ce jour Brangoulo est en chantier et n’est pas accessible au public.
Seules les activités de l’Association ALPHA-B sont autorisées sur site et constituent une possibilité de se rencontrer.
NB. L’Association n’a pas vocation à répondre à distance à vos interrogations sur le collectif. Merci de ne pas la solliciter en ce sens.